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Autonomie : La Liberté de Pensée

« Autonomie : La Liberté de Pensée » est une excellente fiction écrite par Jean-Michel Smith et traduite de l’anglais par Thomas Tempé, Frédéric Henry, Thibaud Choné, Germain Chazot, Cédric Corazza, Toto Litoto, Arno Renevier, Benoit Audouard, Elisée Maurer, Thierry Pierron, Mathias Le Griffon, Stéphane Gimenez et Joëlle Cornavin.

Cette oeuvre est disponible sous licence Creative Commons 2.0 Paternité – Partage à l’identique (attribution, share-alike). C’est à dire que vous êtes libre de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public, ainsi que de la modifier, du moment que vous citez l’auteur et les traducteurs, et que le travail qui en résulte soit disponible sous les mêmes conditions.

Pourquoi est-ce que tout ces salamalecs sur les droits d’auteur sont indispensables? Laissez-moi vous résumer cette histoire :

Dans un futur pas si lointain, les grosses sociétés sont toutes puissantes. Tout ce qui pouvait être breveté l’a été, le code génétique, les produtions artistiques, les logiciels, les technologies… L’innovation devient tout bonnement impossible, puisque toute tentative d’invention finit par se heurter à des brevets « préventifs » déposés contre espèces sonnantes et trébuchantes par ces entreprises toutes puissantes. Pas moyen d’utiliser un ordinateur avec un autre système d’exploitation que celui qui a été vendu avec. Internet n’est plus qu’une vaste vitrine publicitaire, ou seul les contenus filtrés, dûment autorisés sont disponibles.

Dans un mouvement qui rappelle bien-sûr les débuts de l’informatique et d’Internet, quelques scientifiques mettent au point un système révolutionnaire leur permettant de charger leur conscience dans un environnement informatisé, et mènent en simulation les expériences qu’ils ne pouvaient pas lancer dans le réel à cause des contraintes légales.

S’en suit une véritable chasse aux sorcières à l’encontre de ces dangereux rebelles qui pensent pouvoir aller à l’encontre des organisations mondiales, garantes de la protection de la propriété intellectuelle et des brevets.

Cette fiction n’en est pas forcément une. Il suffit de voir le mécontentement des employés de l’Office Européen des Brevets (article de Numérama) qui décrient le système actuel, responsable pour eux « [...] de favoriser l’octroi de titres de brevets pour tout et n’importe quoi, en accordant des brevets avec une formidable largesse à n’importe qui en fait la demande ».

Pour rappel, 30 000 brevets logiciels ont étés octroyés en Europe de manière préventive, alors qu’ils sont toujours interdits dans nos contrées. Y-aurait-il un soupçon de lobbying quelque part? C’est fort possible.

Mais il est également dans l’intêret des bureaux des brevets d’accepter un maximum de demandes. Non pas parce qu’ils « favorisent l’innovation », comme on nous le répète bien souvent, mais parce que chaque brevet apporte une manne d’argent bienvenue. En effet, le dépôt de brevet se paie, cher. Et l’entretenir coûte tout autant. De plus, dans un phénomène de cercle vicieux, on en est venu à mesurer l’innovation d’un pays en fonction du nombre de brevets déposés!

Mais que demande le peuple, alors? Faut-il devenir des bolcheviks? Faut-il qu’une invention appartienne à tous, peu importe ce qu’elle aura coûté en recherche? Va t’on déposséder l’inventeur du fruit de son labeur?

C’est en tout cas ce que les grosses boîtes prétendent, en se servant de l’image du pauvre artiste, de l’inventeur solitaire, qui se voit dépouillé par les pirates. Et ces sociétés de s’ériger en défenseurs de la veuve et de l’orphelin. Les brevets, conçus à l’origine pour protéger les inventeurs, servent désormais à assurer une manne financière à ceux qu’ils l’ont déposé, ou à empêcher d’autres de travailler sur le domaine concerné. D’une protection, ils sont devenus une arme. Si la lettre de la loi est respectée, son esprit s’en est allé.

Ce que le peuple éclairé qui a un peu réfléchit au problème demande, c’est de l’intelligence dans les dépôts de brevets.

- Il faut laisser le temps et les ressources aux bureau des brevets pour étudier chaque demande de manière critique! Cela veut également dire chasser le lobbying et la corruption.

- Il ne faut pas oublier qu’on ne doit pas breveter une idée, un concept, mais seulement son implémentation. On a le droit ‘de faire pareil’, du moment qu’on ne copie pas l’invention (il s’agit dans ce cas d’une contrefaçon). Le cas des brevets logiciels est directement concerné. Breveter le concept de « stocker temporairement un flux d’information entre un émetteur et un recepteur fonctionnant à différentes vitesses » obligerait quiconque met en place un système de cache à payer des royalties à celui qui dépose cette idée. Hallucinant!

- Il faut réduire la durée des brevets, en particulier sur les médicaments. Et accepter que dans des cas de force majeure, le brevet devienne caduque (lutte contre une épidémie mortelle, par exemple).

Bon, d’autres personnes, bien meilleures et plus éloquentes que moi, se sont déjà exprimées sur ces sujets (et ne manqueront pas de le faire encore). Rappelez-vous. Nous ne sommes pas contre les brevets, mais contre leurs abus! A nous de rester vigilants.

K.

Loi DADVSI : Explication

Je cite ici Maître Eolas, avocat de son état, qui nous explique à nous autres pauvre hères ce qu’il en est de cette fameuse loi qui inquiétait beaucoup de monde, internautes, informaticiens, et autres.

Un petit résumé ?

D’accord.

Télécharger des MP3 illicites est une contrefaçon (La jurisprudence se fixe en ce sens depuis la cassation de l’arrêt de Montpellier) : 3 ans, 300.000 euros d’amende (art. L.335-4 du CPI, non modifié par la loi DADVSI).

Diffuser un logiciel manifestement conçu pour du téléchargement illicite est passible des mêmes peines (art. L.335-2-1 du CPI, nouveauté DADVSI). Faire la promotion d’un tel logiciel est puni des mêmes peines.

Tripatouiller ses fichiers pour virer les Mesures techniques de protection = 3.750 euros d’amende. Diffuser un logiciel le faisant automatiquement : 6 mois et 30.000 euros d’amende. Utiliser ce logiciel = Rien, sauf à ce qu’une jurisprudence facétieuse caractérise le recel. Lire des DVD sous Linux = rien.

Ceci étant, conformément à la formule traditionnelle qui termine bien des écrits d’avocat : sous toutes réserves. Je me réserve le droit de modifier ce billet suite à de pertinents commentaires.

Vous pouvez retrouver l’intégralité du texte .

Merci, maître, de ces précisions!

K.

Matignon se bunkerise

1984

DADVSI : en attendant Zidane, Matignon se bunkerise – EUCD.INFO : sauvons le droit d’auteur !

Et oui, les chose ne s’améliorent pas dans le petit pays de France. Le vénéré RMS (fondateur du concept de Logiciel Libre et du projet GNU), accompagné de Frédéric Couchet (Free Software Foundation France) et de Christophe Espern (EUCD.INFO), se sont vus refoulés à plus de cent mètres de l’Hôtel Matignon par les forces de l’ordre. Le chef de la sécurité de Matignon a déclaré à RMS que le fait de ne pas le recevoir était «une décision qui avait été mûrement réfléchie par le cabinet».

Bref, on ne veut pas entendre ce que peuvent avoir à dire les défenseurs du logiciel libre sur les fameuses lois DADVSI, qui certes amélioreraient la protection des maisons de productions des auteurs, mais qui entraveraient beaucoup plus les droit du particulier… Au lieu de ça, il écoutent les sirènes d’Hollywood qui leur sussurent à l’oreille que tout ces pirates doivent payer. Payer pour acheter un disque qui ne tourne pas dans votre auto-radio, payer pour avoir le droit de le mettre sur votre balladeur MP3, payer pour le prêter à votre soeur, payer, payer, payer…

A mettre en relation avec les déclarations d’un grand ponte de l’industrie audio en angleterre (voir plus bas).

Histoire qui a bien entendu été reprise sur SlashDot.

Nos amis américains vont encore se foutre de nous.

K.

Signe d’Intelligence

1984

Enfin, en Angleterre, cette fois. Et oui, je viens d’apprendre que Peter Jamieson, le responsable de la British Phonography Industry, a déclaré que les consommateurs ne devraient pas être inquiétés si ils ne copient pas de la musique pour l’usage d’autres personnes. Voir l’article de la BBC sur le sujet (site en Anglais, bien sûr).

En effet, bien qu’en France la loi autorise toujours (jusqu’à nouvel ordre) la copie de sauvegarde à usage privé et la diffusion dans le cercle de la famille, c’est la première fois que j’entends parler d’une telle prise de position outre-manche.

Il faut préciser que si l’on suit les lois sur le copyright à la lettre, on n’a même pas le droit de transférer la musique d’un CD qu’on a acheté sur son propre balladeur MP3.

Bref, un signe d’intelligence qui arrive en contraste de ce que l’on peut entendre ailleurs (en France, par exemple). Enfin, ça ne résoud pas le problème des protections anti-copies qui font que vos CDs ne passent pas sur votre balladeur CD ou votre auto-radio… Comme nous le rappelle le blog Sungate (site en Anglais).

K.

Tous Pirates!

Pour ceux que ça intéresse, la loi française n’a toujours pas changé. Nous avons toujours le droit à la copie privée, toujours le droit de diffuser ce qu’on aime dans le cercle familial (et ce cercle peut être vaste), et à chaque fois qu’on achète un support qui pourrait être utilisé pour copier quelque chose (K7 audio, vidéo, CD, etc.), nous payons également une redevance qui est reversée aux associations d’auteurs.

Je vous propose une lecture intéressante : « Du Bon Usage de la Piraterie », de Florent LATRIVE. L’auteur aborde des sujets divers, comme les droits d’auteurs, les brevets, le droit à la copie privée, et j’en passe.

On y apprend par exemple que le jeune Mozart, génie de son état, s’est permi de jouer un morceau appelé Miserere qui ne devait être joué que dans la Chapelle Sixtine et pas ailleurs sous peine d’excommunication. Ou encore que de grands compositeurs se sont révoltés contre l’invention de dispositifs d’enregistrement, car la musique n’est réservée qu’à une élite. Et que la loi actuelle sur le droit d’auteur nous permet de siffloter tranquillement un morceau qu’on a entendu sans devoir demander l’autorisation à l’auteur.

Mais ce livre ne loue pas les vertues d’un anarchisme culturel où les auteurs et interprètes seraient allègrement pillés sans vergogne. Non, il propose, habilement, de retrouver un équilibre entre les droits des auteurs à bénéficier de leur travail, et le droit du public à bénéficier de l’oeuvre. Car, oui, le public a aussi des droits.

Le livre revient également sur le côté immateriel des ‘oeuvres de l’esprit’ comme les livres (seulement des mots), les chansons (des mots et des notes) ou les logiciels (quelques traces magnétiques sur un support). Ce côté fait que l’on ne peut pas appliquer les mêmes règles que sur une voiture, une maison, une brique.

« Du Bon Usage de la Piraterie » est bien sûr disponible en téléchargement selon la licence Creative Commons, mais vous pouvez l’acheter dans toutes les bonnes crèmeries. Et si elles ne l’ont pas, commandez-le!

K.